Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAVAROIS
Numéro de dépôt :
1162331
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NAVAROIS
Déposée le 10 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVAROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAVAROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NAVAROIS est expirée depuis le 10 février 1991.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27